Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUABELA
Jean-Pierre Vallon

Numéro de dépôt :
3823430
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2021
AQUABELA de Jean-Pierre Vallon

Présentation de la marque AQUABELA

Déposée par voie électronique le 13 avril 2011 par Jean-Pierre Vallon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUABELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est Jean-Pierre Vallon domicilié(e) 15 porte de la Buisse - 38500 - Voiron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre Vallon domicilié(e) 15 porte de la Buisse - 38500 - Voiron - France.

La marque AQUABELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 21 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUABELA est expirée depuis le 13 avril 2021.

Jean-Pierre Vallon a également déposé les autres marques suivantes : COUPE DE FRANCE DE TRIAL , AIR TECH TRIAL PROTECTION


Jean-Pierre Vallon - 15 porte de la Buisse - 38500 - Voiron - France


Jean-Pierre Vallon - 15 porte de la Buisse - 38500 - Voiron - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Machines-outils ; pompes (machines) ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; Bouteilles ; verres (récipients) ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.